Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTEC
MOTEURS ET CULASSES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95568883
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque MOTEC

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MOTEURS ET CULASSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOTEURS ET CULASSES domicilié(e) 9 ter rue de la Crète, 74360 CRAN-GEVRIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 499 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque MOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTEC est expirée depuis le 19 avril 2005.

MOTEURS ET CULASSES a également déposé les autres marques suivantes : MOTEURS & CULASSES


MOTEURS ET CULASSES Société Anonyme - 9 ter rue de la Crète, 74360 CRAN-GEVRIER - France - SIREN 389499815


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Machines-outils, culasses de moteurs, moteurs autres que pour véhicules terrestres, pièces constitutives de moteurs, cylindres de moteurs, injecteurs pour moteurs, pistons de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, blocs embiellés-moteurs. Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties constitutives. Services de réparation, d'entretien, de maintenance de machines-outils, services de rectification et de rénovation de moteurs et de culasses et de leurs éléments constitutifs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.